SOLUTIONS
80 modules de calculs
Notre logiciel est conçu pour automatiser tous les calculs nécessaires à la pratique notariale quotidienne, facilitant ainsi le travail du notaire et de ses collaborateurs.
Il se compose de 80 modules de calcul répartis en 6 thématiques distinctes pour couvrir l’ensemble des besoins de la pratique notariale.
DONATIONS
Calculs généraux
- Au profit de la descendance 1er degré
- Cumulative à descendance 1er degré
- Au profit de la descendance 1er et 2ème degré
- Au profit du conjoint
- Au profit collatéraux 2ème degré
- Au profit collatéraux 2ème et 3ème degré
- Au profit parents 4ème degré
- Au profit parents 5ème degré et étrangers
Calculs spécifiques
- Démembrement de propriété
- Attestation notariée
- Donation entre époux
SUCCESSIONS
Calculs généraux
- Conjoint et descendants 1er degré
- Conjoint et descendants 1er et 2ème degré
- Descendants 1er degré
- Descendants 1er et 2ème degré
- Entre époux
- Entre pacsés
- Collatéraux 2ème degré
- Collatéraux 2ème et 3ème degré
- Parents au 3ème ou 4ème degré
- Parents à partir du 5ème degré
Calculs spécifiques
- Récompenses
- Reprises en nature
- Assurance vie
- Démembrement de propriété
- Paiement différé et fractionné
- Attestation notariée
- Délivrance de legs
- Inventaire
- Mandat posthume & mandat de protection future
- Notoriété
- Testament
LIQUIDATIONS ET PARTAGES
Calculs généraux
- Liquidation de communauté
- Partages et licitations
- Changement de régime matrimonial
- Changement de régime matrimonial – Cas simplifié
Calculs spécifiques
- Récompenses
- Reprises en nature
- Etat liquidatif sans partage
VENTES ET CESSIONS
Calculs généraux
- Ventes immobilières
- Baux de droit commun
- Baux spécifiques
- Cessions commerciales
- Cessions de droits sociaux
- Crédit bail immobilier
- Echanges immobiliers
- VEFA secteur protégé
- VEFA secteur libre
Calculs spécifiques
- Constitution de servitudes
- Mainlevées et quittances
- Prêts
- Bilan financier
- Décompte vendeur
- Démembrement de propriété
- Usufruit successif
- Rémunérations
- Attestation notariée
- Règlement de copropriété ou descriptif
- Résiliation de bail
- Usage (Prêt d’usage ou Commodat)
PLUS-VALUES
Calculs généraux
- Plus-values Personne physique
- Plus-values Personne morale
- Plus-values Droits sociaux
- Plus-values Sté Etrangère (IS)
- Taxe sur terrains 1529 CGI
- Taxe sur terrains 1605 CGI
Calculs spécifiques
- Aide aux plus-values démembrées
- Démembrement de propriété
AUTRES SOLUTIONS
Calculs généraux
- Sociétés
- Assurance vie
- Calculs viagers
- Démembrement de propriété
Calculs spécifiques
- Indexation de rente
- Prêts apurement de dettes
- Répartition prorata temporis
- Compte de tutelle, d’administration légale, d’acceptation
- Consentement (Actes de consentement)
- Contrat de mariage
- Contrat de Pacs
- Constitution de pension alimentaire
- Convention d’indivision
- Déclaration d’insaisissabilité (Résidence Principale)
- Mandat posthume & mandat de protection future
- Procuration
- Renonciation
- Acte de dépôt
LES FONCTIONNALITES DE NOTALIA
Quel que soit le module choisi, le logiciel NOTALIA vous permettra, sans création de dossier, ni fiche client et immeuble :
- de déterminer les cadres fiscaux et les méthodologies de l’administration fiscale, et de disposer d’un accès à une documentation juridique, fiscale et comptable,
- d’accéder rapidement aux commentaires de l’administration fiscale (BOFIP) grâce à des liens hypertextes,
- de calculer tous droits, taxes et frais liés à l’opération envisagée, avec ou sans remise d’honoraires,
- d’enregistrer votre simulation afin de la consulter, compléter ou modifier ultérieurement,
- d’éditer un rapport complet et personnalisé, de chaque étape de la simulation : saisie, synthèse, taxation, décomptes client, convention d’honoraire, liste des émoluments et debours demandés, factures desdits émoluments et debours pour le confrère,
- d’imprimer ou d’enregistrer au format PDF tout ou partie dudit rapport afin d’être remis au client.