Optimisez votre métier et augmentez
les compétences de vos collaborateurs.
NOTALIA est un outil permettant l'accès direct et rapide à une base de calcul couvrant le domaine de la fiscalité notariale. Sa conception et son ergonomie le rend facilement utilisable à tous les niveaux de l'étude, par tous et chacun indépendamment.
En phase avec les préoccupations de votre profession, Notalia permet d’améliorer encore la qualité et la rapidité du conseil par l’analyse des procédures de travail.
Cette démarche s’intègre parfaitement dans les objectifs DQN : Amélioration du transfert d'informations et de la communication intra-étude, Organisation, uniformisation des procédures de travail,gain de temps, efficacité, réactivité.
Liste des fonctions
Notalia vous propose plus de 45 fiches de calcul
abordant tous les domaines de votre activité :
Fiscalité et taxe
des actes courants
Vente immobilière : une solution complète qui permet de gérer le dossier de son ouverture à sa signature
calcul de la provision pour frais,
droits et émoluments
fiche financière Acquéreur/Vendeurtaxation
complète de tout prêt immobilier
gestion automatisée des dépôts de garantie,
provisions, séquestre, commission d'agence…
gestion automatisée des rapports entre
confrères en cas de concours
édition d'un simple clic de tous les ordres et
écritures comptables
Prêt immobilier, mainlevée et/ou quittance, partage, cession de fonds de commerce, cession de droits sociaux…
Tableau complet des émoluments de formalités
Gestion des débours et honoraires Article 4 et/ou 13
Fiscalité et taxe
des successions
Succession dévolue au conjoint et/ou aux héritiers, collatéraux privilégiés, au-delà du 4ème degré, entre partenaires de PACS...,
Prise en compte des donations antérieures, abattements et réductions propres à chaque donataire
Droits du conjoint évolutifs (DEE, testament, enfants d’un premier lit…) + prise en compte du logement familial et du droit viager, masse de calcul et masse d'exercice,
Assurance-vie, legs particulier, don manuel, réversion d’usufruit,
Modalités de paiement des droits (différé et/ou fractionné, comparaison).
Fiscalité et taxe
des successions
Paiement différé et/ou fractionné, assurance-décès, droit d’usufruit viager ou temporaire, droit d’usage et d’habitation, répartition des sommes entre vendeur et acquéreur, apurement des dettes…
Fiscalité et taxe
des donations
Donation par les deux ascendants ou par un seul, donation-partage cumulative, donation par les grands-parents, entre frères et sœurs, entre partenaires de PACS… ,
Prise en compte des donations antérieures, abattements et réductions propres à chaque donataire,
Donation mixte nue-propriété et pleine propriété. Donation d’usufruit,
Comparatif croisé avec une succession
Calcul des plus-values immobilières
Plus-values immobilières des personnes physiques, des personnes morales, des sociétés étrangères,
Fiches de synthèse à remettre aux clients,
Prise en compte automatique de la situation du redevable (résident ou non, dans ou en dehors de l’Union Européenne, mariage en communauté, origine multiple, vente en bloc),
Aide à la détermination en cas de droit de propriété démembré,
Fiscalité de la première vente de terrain nu devenu constructible,
Remplissage automatique des imprimés CERFA.
Calcul guidé de la TVA immobilière
Etablissement d’une procédure de travail, calcul automatique et remplissage des imprimés CERFA 942 et 943,
Détermination du taux en fonction du lieu de situation de l’immeuble (France métropolitaine, Corse, DOM).
Notalia, la solution qui va au-delà des logiciels classiques.
La différence Notalia réside dans la puissance et la limpidité du calcul.
Autant d'atouts qui rendent Notalia rapidement essentiel à votre pratique quotidienne.
Notalia marque la différence sur des points clés :
Plus de 60 mises à jour annuelles, entièrement automatisées via internet
Documentation pratique accessible depuis tous les postes
Une prise en main simplifiée
Rapidité et facilité d'accès à un résultat complet :
remplissage aisé des fiches
rapidité et qualité du conseil
consultation en direct avec le client
Edition d'un document clair et complet
Rattachement des fiches Notalia aux dossiers clients du logiciel de rédaction
Disponibilité totale de la fiche enregistrée et modification possible
